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Marques déposées par CCI Pays d'Arles
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Chocolat et Gourmandises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chocolat et Gourmandises
CCI Pays d'Arles

Numéro de dépôt :
4502131
Date de dépôt :
20/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2028
Chocolat et Gourmandises de CCI Pays d\'Arles

Présentation de la marque Chocolat et Gourmandises

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2018 par CCI Pays d'Arles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chocolat et Gourmandises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est CCI Pays d'Arles domicilié(e) avenue 1ère division France Libre - 13633 - Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI du pays d'Arles, Madame Anne HOVANESSIAN domicilié(e) Avenue 1ère division France Libre - 13633 - Arles - France.

La marque Chocolat et Gourmandises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolat et Gourmandises arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.

CCI Pays d'Arles a également déposé les autres marques suivantes : Le Salon de l'art de vivre en Provence , Arles esport


CCI Pays d'Arles - avenue 1ère division France Libre - 13633 - Arles - France


CCI du pays d'Arles, Madame Anne HOVANESSIAN - Avenue 1ère division France Libre - 13633 - Arles - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.